Réglementation thermique des bâtiments existants | RT Existant

La RT existant s’applique dans le cadre de travaux de rénovation.

Voici les différents cas de figure qui peuvent se présenter :

Graphique RT Existant

 

Ainsi selon la surface, le coût des travaux ou la date de construction le maitre d’ouvrage devra respecter :

 

1. La RT « globale » avec un objectif de performance globale pour le projet

Elle s’applique uniquement sur certains projets qui réunissent les trois critères suivants :

  • la Surface Hors Œuvre Nette rénovée est supérieure à 1000m² ;
  • le bâtiment est construit après le 1er janvier 1948 ;
  • le coût de la rénovation thermique est supérieur à 25% de la valeur du bâtiment;

Elle repose sur l’article R. 131-26 du code de la construction et de l’habitation et son arrêté d’application du 13 juin 2008.

Important :
Les bâtiments de plus de 1000m² doivent aussi faire l’objet d’une étude de faisabilité pour l’approvisionnement en énergie, et cette partie est bien souvent négligée dans les projets.

Le respect de la réglementation thermique doit être justifié par un calcul réglementaire réalisé par un logiciel validé par le CSTB et équipé du moteur Th-CE ex.

 

1) Etat initial du bâtiment avant travaux

La consommation énergétique initiale du projet est estimée par un calcul.

Cela doit permettre de prendre les bonnes décisions en cohérence avec le bâtiment existant et d’estimer les gains possibles par rapport à la situation initiale.

 

2) Economie d’énergie après travaux

Les travaux doivent induire une consommation d’énergie (chauffage, eau chaude, refroidissement, auxiliaires, éclairage) inférieure à la consommation de référence du bâtiment.

Pour les bâtiments d’habitation, la réglementation impose une valeur maximale de consommation. Les consommations énergétiques doivent être inférieures à un seuil pondéré par le type de chauffage et par la zone climatique.

Pour les bâtiments non résidentiels, les travaux doivent permettre un gain de 30 % par rapport à la situation initiale.

 

3) Le confort d’été

La simulation de la température intérieure en été doit permettre de prendre les orientations nécessaires pour que le projet ne dépasse pas la température de référence.

Cela permet d’améliorer le confort des occupants et de limiter au maximum le recours à la climatisation.

Cette notion est également développée dans la RE2020 et la RT2012.

 

4) Les « garde-fous »

Comme pour la RT existant « élément par élément » des performances minimales doivent être respectées pour certains travaux (isolation, ventilation, système de chauffage…), lorsqu’une rénovation sur ces postes est envisagée.

 

 

2. La RT « élément par élément » s’applique à tous les autres projets

Réglementation thermique des bâtiments existantsIl s’agira alors de respecter une performance minimale pour l’élément remplacé ou installé.

Elle repose sur l’article R. 131-28 du code de la construction et de l’habitation et son arrêté d’application du 3 mai 2007 modifié, à partir du 1er janvier 2018, par l’arrêté du 22 mars 2017.


Les exigences concernent :

  • les parois opaques : murs, toiture, planchers
  • les parois vitrées
  • le chauffage
  • l’eau chaude sanitaire
  • le refroidissement
  • la ventilation
  • l’éclairage
  • les ENR

Pour chaque élément susceptible d’être installé ou changé, l’arrêté du 3 mai 2007 (modifié à compter du 1er janvier 2018) donne le critère de performance exigé pour le produit.

 

En savoir plus : le Label Energie Positive et Réduction Carbone ( E+C-).